DROITS non-commerciaux sans projection publique
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DROITS non-commerciaux sans projection publique

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Droits non commerciaux pour l'utilisation du DVD dans le cadre d'une association, d'une école, d'un collège, d'une université, d'une médiathèque, d'une institution. Inclus la consultation et le prêt, sans projection publique. Droits valables pour la durée de vie du support.

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Droits non commerciaux pour l'utilisation du DVD dans le cadre d'une association, d'une école, d'un collège, d'une université, d'une médiathèque, d'une institution. Inclus la consultation et le prêt, sans projection publique. Droits valables pour la durée de vie du support.

Toute copie, diffusion du DVD strictement interdites. Nous vous fournissons une facture stipulant ces conditions.

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